Termes et conditions

Bienvenue chez Thiérache Sécurité Moto (TSM). En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions suivants et d’être lié par ceux-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

1. Acceptation des conditions
   • En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présents Termes et Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie quelconque de ces termes, vous ne devez pas utiliser ce site web.
2. Description des services
   • TSM fournit des services de club de moto, notamment la supervision et la sécurisation d’événements, l’organisation de balades à moto et de rallyes touristiques. Nos activités relèvent des codes NAF 93.19Z et CCNS – IDCC 2511.
3. Conduite de l’utilisateur
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4. Propriété intellectuelle
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5. Limitation de responsabilité
   • Dans toute la mesure permise par la loi, TSM ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation de ce site web ou de nos services.
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6. Indemnisation
   • Vous acceptez d’indemniser et de dégager TSM de toute responsabilité en cas de réclamations, dommages ou dépenses découlant de votre utilisation de ce site web ou de votre violation des présents Termes et Conditions.
7. Politique de confidentialité
   • Votre utilisation de ce site web est également régie par notre Politique de confidentialité, qui est intégrée par référence aux présents Termes et Conditions. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour comprendre nos pratiques.
8. Droit applicable
   • Les présents Termes et Conditions sont régis et interprétés conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.
9. Modifications des conditions
   • TSM se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présents Termes et Conditions à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue de ce site web après toute modification constitue votre acceptation des nouveaux Termes et Conditions.
10. Coordonnées
    • Si vous avez des questions concernant les présents Termes et Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
    • Email : kashitagawash@gmail.com
    • Adresse : 19 PLACE EMILE VILLEMANT, 02500 HIRSON
    • Téléphone : +33014930072